Contrat d'accord entre les parties
CONTRAT D’ENTENTE ENTRE LES PARTIES
Le présent document, ci-après dénommé CONTRAT D’ENTENTE ENTRE LES PARTIES, est conclu entre :
La société MACHU PICCHU SACRED E.I.R.L., identifiée sous le numéro de RUC 20612246832, ayant son domicile légal et fiscal situé Calle Matara 346, dans le district de Cusco, province de Cusco, République du Pérou, avec l’adresse électronique de contact info@machupicchusacred.com
, dûment représentée par son représentant légal (Directeur Général), Monsieur Dennis Pedro Quispe Molina, identifié par la DNI n° 70413359, ci-après dénommée « L’AGENCE » ;
et, d’autre part, Monsieur/Madame : ___________________________________________, identifié(e) par la Carte Nationale d’Identité ou le Passeport n° __________________, domicilié(e) à ___________________________________, avec l’adresse électronique ________________________ et le numéro de téléphone ________________, ci-après dénommé(e) « LE VOYAGEUR ».
PREMIÈRE CLAUSE. – ANTÉCÉDENTS
Il est précisé que L’AGENCE est une entité légalement constituée, spécialisée dans l’organisation, la promotion et la commercialisation de circuits et de forfaits touristiques dans divers destinations de la République du Pérou et de l’État Plurinational de Bolivie.
Il est également précisé que LE VOYAGEUR, de manière volontaire, a décidé de participer au forfait touristique dénommé [Nom du Tour], lequel comprend divers destinations et services touristiques détaillés dans l’itinéraire de voyage, pour une durée de [indiquer le nombre de jours], et qu’il a manifesté son accord avec les conditions décrites dans le présent contrat.
DEUXIÈME CLAUSE. – DES ACCORDS ET ENGAGEMENTS
2.1. De l’entente entre les parties :
LE VOYAGEUR et L’AGENCE reconnaissent et acceptent que :
LE VOYAGEUR participe de manière totalement volontaire à toutes les activités touristiques et récréatives proposées par L’AGENCE, étant établi que, dans le cadre du présent accord, aucun empêchement n’a existé pouvant invalider la décision du VOYAGEUR de contracter les services de L’AGENCE.
LE VOYAGEUR fera preuve d’une vigilance particulière face aux risques inhérents à ces activités, incluant, sans s’y limiter, les randonnées sur terrains irréguliers, les montées et descentes en zones de haute altitude, les déplacements par des moyens de transport terrestres et aériens, ainsi que toute autre activité pouvant impliquer un risque physique, personnel ou matériel, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des zones touristiques.
L’AGENCE, ses employés, agents, représentants, prestataires de services et tout tiers associé ne sauraient être tenus responsables des actes de négligence entraînant des blessures (temporaires et/ou permanentes), des maladies (professionnelles ou communes), des pertes ou des dommages matériels pouvant survenir pendant le déroulement du tour ou en conséquence de l’attitude et du comportement du VOYAGEUR.
2.2. Conditions de Santé et d’Aptitude Physique.
LE VOYAGEUR déclare sous serment que :
Il se trouve dans un état de santé approprié pour participer à l’ensemble des activités physiques prévues dans le programme du tour.
Il dispose d’une condition physique adéquate pour réaliser des activités impliquant un effort physique, des randonnées en altitude et d’autres défis de nature similaire.
Il a informé L’AGENCE de toute condition médicale préexistante, limitation physique ou besoin particulier susceptible d’influencer sa participation au tour ou de mettre en danger sa sécurité ou celle des autres, afin que L’AGENCE puisse prendre les mesures appropriées et assister le VOYAGEUR.
2.3. Assurance Voyage.
LE VOYAGEUR assume de manière responsable la souscription d’une assurance voyage adéquate couvrant tout imprévu, accident, maladie, perte de biens personnels, annulations ou situations similaires durant sa participation au tour. L’AGENCE recommande vivement la souscription d’une telle assurance et décline toute responsabilité en cas de non-souscription ou quant à la couverture offerte par celle-ci.
2.4. Obligations de Conduite et de Conformité.
LE VOYAGEUR s’engage à :
Respecter toutes les consignes de sécurité et assumer de manière responsable le déroulement du tour, conformément aux indications fournies par les guides et le personnel de L’AGENCE. LE VOYAGEUR reconnaît expressément avoir été informé des « consignes de sécurité », « guides » et autres documents utiles relatifs au service contracté auprès de L’AGENCE.
Observer les règles de conduite et les lois locales pendant le déroulement du tour, en respectant les réglementations relatives à l’environnement, au patrimoine culturel, à la sécurité et à la coexistence citoyenne.
S’abstenir de participer à toute activité susceptible de mettre en danger sa sécurité personnelle, celle des autres participants ou celle des guides et organisateurs du tour.
2.5. Modifications et Annulations.
L’AGENCE se réserve le droit de modifier ou d’annuler le tour à tout moment pour des raisons imprévues, telles que des conditions météorologiques défavorables, des cas de force majeure ou de cas fortuit, ou toute autre circonstance pouvant compromettre la sécurité et le bien-être du VOYAGEUR.
Dans le cas où L’AGENCE déciderait d’annuler le tour, elle offrira au VOYAGEUR l’option d’un remboursement ou la possibilité de reprogrammer le tour à une date ultérieure, conformément aux termes indiqués dans le document des conditions générales de vente.
2.6. Juridiction et Loi Applicable.
Le présent contrat est régi et interprété conformément aux lois de la République du Pérou. Toute question ou différend pouvant survenir à l’occasion de l’exécution ou de l’interprétation du présent document sera résolu à l’amiable et, uniquement en dernier recours, soumis aux autorités locales compétentes.